cgvcgv

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent la vente des produits proposés par guytablier (ci-après « le Vendeur ») sur [site web, magasin, ou autre point de vente].
Les produits concernés incluent : tabliers, monayeurs, pochettes et autres accessoires liés.

2. Commande

  • Toute commande implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes CGV.

  • Les commandes peuvent être passées via [site web, email, téléphone, boutique physique].

  • Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes (rupture de stock, fraude, etc.).

3. Prix

  • Les prix sont indiqués en [monnaie] et incluent [ou n’incluent pas] la TVA.

  • Les frais de livraison sont en sus et précisés lors de la commande.

  • Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Paiement

  • Les paiements peuvent être effectués par [cartes bancaires, virement, PayPal, espèces en boutique].

  • La commande est considérée comme confirmée uniquement après réception du paiement complet.

  • En cas de paiement refusé ou non reçu, la commande pourra être annulée.

5. Livraison / Transport

  • Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

  • Les délais de livraison sont indicatifs et non garantis, sauf accord écrit.

  • Les frais de livraison sont à la charge du client sauf mention contraire.

  • Le vendeur décline toute responsabilité en cas de retard dû à des circonstances indépendantes de sa volonté (transporteur, météo, grèves, etc.).

  • Le client est tenu de vérifier l’état des produits à la livraison et de signaler tout dommage ou défaut dans les [x] jours.

6. Rétractation / Retour

  • Conformément à la législation [indiquer le pays], le client dispose de [nombre] jours pour exercer son droit de rétractation.

  • Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine.

  • Les frais de retour sont à la charge du client sauf produit défectueux ou erreur du vendeur.

  • Le remboursement sera effectué dans un délai de [nombre] jours après réception des produits retournés.

7. Garantie / Conformité

  • Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et contre les vices cachés.

  • Toute utilisation anormale ou dommage résultant d’une mauvaise manipulation peut annuler la garantie.

8. Responsabilité

  • Le vendeur n’est pas responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits.

  • La responsabilité du vendeur est limitée au montant de la commande.

9. Propriété intellectuelle

  • Tous les éléments (photos, logos, marques) présents sur le site ou dans les documents fournis restent la propriété du vendeur.

  • Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

10. Données personnelles

  • Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la facturation.

  • Elles sont conservées conformément à la législation sur la protection des données ([ex: RGPD pour l’Europe]).

11. Loi applicable et juridiction

  • Les présentes CGV sont soumises au droit [indiquer le pays].

  • Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [ville/pays].

Si vous voulez, je peux maintenant vous rédiger une version complète et prête à publier, adaptée spécifiquement à vos produits et à votre mode de paiement/livraison, avec un style professionnel mais clair pour vos clients.

Voulez-vous que je fasse ça ?

 

 

 

 
 
 

 

 

 
 
 
 

 

 
 
 

 

 

 

 

 
 
 
 

 

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent la vente des produits proposés par guytablier (ci-après « le Vendeur ») sur [site web, magasin, ou autre point de vente].
Les produits concernés incluent : tabliers, monayeurs, pochettes et autres accessoires liés.

2. Commande

  • Toute commande implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes CGV.

  • Les commandes peuvent être passées via [site web, email, téléphone, boutique physique].

  • Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes (rupture de stock, fraude, etc.).

3. Prix

  • Les prix sont indiqués en [monnaie] et incluent [ou n’incluent pas] la TVA.

  • Les frais de livraison sont en sus et précisés lors de la commande.

  • Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Paiement

  • Les paiements peuvent être effectués par [cartes bancaires, virement, PayPal, espèces en boutique].

  • La commande est considérée comme confirmée uniquement après réception du paiement complet.

  • En cas de paiement refusé ou non reçu, la commande pourra être annulée.

5. Livraison / Transport

  • Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

  • Les délais de livraison sont indicatifs et non garantis, sauf accord écrit.

  • Les frais de livraison sont à la charge du client sauf mention contraire.

  • Le vendeur décline toute responsabilité en cas de retard dû à des circonstances indépendantes de sa volonté (transporteur, météo, grèves, etc.).

  • Le client est tenu de vérifier l’état des produits à la livraison et de signaler tout dommage ou défaut dans les [x] jours.

6. Rétractation / Retour

  • Conformément à la législation [indiquer le pays], le client dispose de [nombre] jours pour exercer son droit de rétractation.

  • Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine.

  • Les frais de retour sont à la charge du client sauf produit défectueux ou erreur du vendeur.

  • Le remboursement sera effectué dans un délai de [nombre] jours après réception des produits retournés.

7. Garantie / Conformité

  • Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et contre les vices cachés.

  • Toute utilisation anormale ou dommage résultant d’une mauvaise manipulation peut annuler la garantie.

8. Responsabilité

  • Le vendeur n’est pas responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits.

  • La responsabilité du vendeur est limitée au montant de la commande.

9. Propriété intellectuelle

  • Tous les éléments (photos, logos, marques) présents sur le site ou dans les documents fournis restent la propriété du vendeur.

  • Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

10. Données personnelles

  • Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la facturation.

  • Elles sont conservées conformément à la législation sur la protection des données ([ex: RGPD pour l’Europe]).

11. Loi applicable et juridiction

  • Les présentes CGV sont soumises au droit [indiquer le pays].

  • Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [ville/pays].

Si vous voulez, je peux maintenant vous rédiger une version complète et prête à publier, adaptée spécifiquement à vos produits et à votre mode de paiement/livraison, avec un style professionnel mais clair pour vos clients.

Voulez-vous que je fasse ça ?

 

 

 

 
 
 

 

 

 
 
 
 

 

 
 
 

 

 

 

 

 
 
 
 

 

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Les produits concernés incluent : tabliers, monayeurs, pochettes et autres accessoires liés.

2. Commande

  • Toute commande implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes CGV.

  • Les commandes peuvent être passées via [site web, email, téléphone, boutique physique].

  • Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes (rupture de stock, fraude, etc.).

3. Prix

  • Les prix sont indiqués en [monnaie] et incluent [ou n’incluent pas] la TVA.

  • Les frais de livraison sont en sus et précisés lors de la commande.

  • Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Paiement

  • Les paiements peuvent être effectués par [cartes bancaires, virement, PayPal, espèces en boutique].

  • La commande est considérée comme confirmée uniquement après réception du paiement complet.

  • En cas de paiement refusé ou non reçu, la commande pourra être annulée.

5. Livraison / Transport

  • Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

  • Les délais de livraison sont indicatifs et non garantis, sauf accord écrit.

  • Les frais de livraison sont à la charge du client sauf mention contraire.

  • Le vendeur décline toute responsabilité en cas de retard dû à des circonstances indépendantes de sa volonté (transporteur, météo, grèves, etc.).

  • Le client est tenu de vérifier l’état des produits à la livraison et de signaler tout dommage ou défaut dans les [x] jours.

6. Rétractation / Retour

  • Conformément à la législation [indiquer le pays], le client dispose de [nombre] jours pour exercer son droit de rétractation.

  • Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine.

  • Les frais de retour sont à la charge du client sauf produit défectueux ou erreur du vendeur.

  • Le remboursement sera effectué dans un délai de [nombre] jours après réception des produits retournés.

7. Garantie / Conformité

  • Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et contre les vices cachés.

  • Toute utilisation anormale ou dommage résultant d’une mauvaise manipulation peut annuler la garantie.

8. Responsabilité

  • Le vendeur n’est pas responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits.

  • La responsabilité du vendeur est limitée au montant de la commande.

9. Propriété intellectuelle

  • Tous les éléments (photos, logos, marques) présents sur le site ou dans les documents fournis restent la propriété du vendeur.

  • Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

10. Données personnelles

  • Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la facturation.

  • Elles sont conservées conformément à la législation sur la protection des données ([ex: RGPD pour l’Europe]).

11. Loi applicable et juridiction

  • Les présentes CGV sont soumises au droit [indiquer le pays].

  • Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [ville/pays].

Si vous voulez, je peux maintenant vous rédiger une version complète et prête à publier, adaptée spécifiquement à vos produits et à votre mode de paiement/livraison, avec un style professionnel mais clair pour vos clients.

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Les produits concernés incluent : tabliers, monayeurs, pochettes et autres accessoires liés.

2. Commande

  • Toute commande implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes CGV.

  • Les commandes peuvent être passées via [site web, email, téléphone, boutique physique].

  • Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes (rupture de stock, fraude, etc.).

3. Prix

  • Les prix sont indiqués en [monnaie] et incluent [ou n’incluent pas] la TVA.

  • Les frais de livraison sont en sus et précisés lors de la commande.

  • Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Paiement

  • Les paiements peuvent être effectués par [cartes bancaires, virement, PayPal, espèces en boutique].

  • La commande est considérée comme confirmée uniquement après réception du paiement complet.

  • En cas de paiement refusé ou non reçu, la commande pourra être annulée.

5. Livraison / Transport

  • Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

  • Les délais de livraison sont indicatifs et non garantis, sauf accord écrit.

  • Les frais de livraison sont à la charge du client sauf mention contraire.

  • Le vendeur décline toute responsabilité en cas de retard dû à des circonstances indépendantes de sa volonté (transporteur, météo, grèves, etc.).

  • Le client est tenu de vérifier l’état des produits à la livraison et de signaler tout dommage ou défaut dans les [x] jours.

6. Rétractation / Retour

  • Conformément à la législation [indiquer le pays], le client dispose de [nombre] jours pour exercer son droit de rétractation.

  • Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine.

  • Les frais de retour sont à la charge du client sauf produit défectueux ou erreur du vendeur.

  • Le remboursement sera effectué dans un délai de [nombre] jours après réception des produits retournés.

7. Garantie / Conformité

  • Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et contre les vices cachés.

  • Toute utilisation anormale ou dommage résultant d’une mauvaise manipulation peut annuler la garantie.

8. Responsabilité

  • Le vendeur n’est pas responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits.

  • La responsabilité du vendeur est limitée au montant de la commande.

9. Propriété intellectuelle

  • Tous les éléments (photos, logos, marques) présents sur le site ou dans les documents fournis restent la propriété du vendeur.

  • Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

10. Données personnelles

  • Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la facturation.

  • Elles sont conservées conformément à la législation sur la protection des données ([ex: RGPD pour l’Europe]).

11. Loi applicable et juridiction

  • Les présentes CGV sont soumises au droit [indiquer le pays].

  • Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [ville/pays].

Si vous voulez, je peux maintenant vous rédiger une version complète et prête à publier, adaptée spécifiquement à vos produits et à votre mode de paiement/livraison, avec un style professionnel mais clair pour vos clients.

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Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent la vente des produits proposés par guytablier (ci-après « le Vendeur ») sur [site web, magasin, ou autre point de vente].
Les produits concernés incluent : tabliers, monayeurs, pochettes et autres accessoires liés.

2. Commande

  • Toute commande implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes CGV.

  • Les commandes peuvent être passées via [site web, email, téléphone, boutique physique].

  • Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes (rupture de stock, fraude, etc.).

3. Prix

  • Les prix sont indiqués en [monnaie] et incluent [ou n’incluent pas] la TVA.

  • Les frais de livraison sont en sus et précisés lors de la commande.

  • Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Paiement

  • Les paiements peuvent être effectués par [cartes bancaires, virement, PayPal, espèces en boutique].

  • La commande est considérée comme confirmée uniquement après réception du paiement complet.

  • En cas de paiement refusé ou non reçu, la commande pourra être annulée.

5. Livraison / Transport

  • Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

  • Les délais de livraison sont indicatifs et non garantis, sauf accord écrit.

  • Les frais de livraison sont à la charge du client sauf mention contraire.

  • Le vendeur décline toute responsabilité en cas de retard dû à des circonstances indépendantes de sa volonté (transporteur, météo, grèves, etc.).

  • Le client est tenu de vérifier l’état des produits à la livraison et de signaler tout dommage ou défaut dans les [x] jours.

6. Rétractation / Retour

  • Conformément à la législation [indiquer le pays], le client dispose de [nombre] jours pour exercer son droit de rétractation.

  • Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine.

  • Les frais de retour sont à la charge du client sauf produit défectueux ou erreur du vendeur.

  • Le remboursement sera effectué dans un délai de [nombre] jours après réception des produits retournés.

7. Garantie / Conformité

  • Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et contre les vices cachés.

  • Toute utilisation anormale ou dommage résultant d’une mauvaise manipulation peut annuler la garantie.

8. Responsabilité

  • Le vendeur n’est pas responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits.

  • La responsabilité du vendeur est limitée au montant de la commande.

9. Propriété intellectuelle

  • Tous les éléments (photos, logos, marques) présents sur le site ou dans les documents fournis restent la propriété du vendeur.

  • Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

10. Données personnelles

  • Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la facturation.

  • Elles sont conservées conformément à la législation sur la protection des données ([ex: RGPD pour l’Europe]).

11. Loi applicable et juridiction

  • Les présentes CGV sont soumises au droit [indiquer le pays].

  • Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [ville/pays].

Si vous voulez, je peux maintenant vous rédiger une version complète et prête à publier, adaptée spécifiquement à vos produits et à votre mode de paiement/livraison, avec un style professionnel mais clair pour vos clients.

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Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent la vente des produits proposés par guytablier (ci-après « le Vendeur ») sur [site web, magasin, ou autre point de vente].
Les produits concernés incluent : tabliers, monayeurs, pochettes et autres accessoires liés.

2. Commande

  • Toute commande implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes CGV.

  • Les commandes peuvent être passées via [site web, email, téléphone, boutique physique].

  • Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes (rupture de stock, fraude, etc.).

3. Prix

  • Les prix sont indiqués en [monnaie] et incluent [ou n’incluent pas] la TVA.

  • Les frais de livraison sont en sus et précisés lors de la commande.

  • Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Paiement

  • Les paiements peuvent être effectués par [cartes bancaires, virement, PayPal, espèces en boutique].

  • La commande est considérée comme confirmée uniquement après réception du paiement complet.

  • En cas de paiement refusé ou non reçu, la commande pourra être annulée.

5. Livraison / Transport

  • Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

  • Les délais de livraison sont indicatifs et non garantis, sauf accord écrit.

  • Les frais de livraison sont à la charge du client sauf mention contraire.

  • Le vendeur décline toute responsabilité en cas de retard dû à des circonstances indépendantes de sa volonté (transporteur, météo, grèves, etc.).

  • Le client est tenu de vérifier l’état des produits à la livraison et de signaler tout dommage ou défaut dans les [x] jours.

6. Rétractation / Retour

  • Conformément à la législation [indiquer le pays], le client dispose de [nombre] jours pour exercer son droit de rétractation.

  • Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine.

  • Les frais de retour sont à la charge du client sauf produit défectueux ou erreur du vendeur.

  • Le remboursement sera effectué dans un délai de [nombre] jours après réception des produits retournés.

7. Garantie / Conformité

  • Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et contre les vices cachés.

  • Toute utilisation anormale ou dommage résultant d’une mauvaise manipulation peut annuler la garantie.

8. Responsabilité

  • Le vendeur n’est pas responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits.

  • La responsabilité du vendeur est limitée au montant de la commande.

9. Propriété intellectuelle

  • Tous les éléments (photos, logos, marques) présents sur le site ou dans les documents fournis restent la propriété du vendeur.

  • Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

10. Données personnelles

  • Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la facturation.

  • Elles sont conservées conformément à la législation sur la protection des données ([ex: RGPD pour l’Europe]).

11. Loi applicable et juridiction

  • Les présentes CGV sont soumises au droit [indiquer le pays].

  • Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [ville/pays].

Si vous voulez, je peux maintenant vous rédiger une version complète et prête à publier, adaptée spécifiquement à vos produits et à votre mode de paiement/livraison, avec un style professionnel mais clair pour vos clients.

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Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent la vente des produits proposés par guytablier (ci-après « le Vendeur ») sur [site web, magasin, ou autre point de vente].
Les produits concernés incluent : tabliers, monayeurs, pochettes et autres accessoires liés.

2. Commande

  • Toute commande implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes CGV.

  • Les commandes peuvent être passées via [site web, email, téléphone, boutique physique].

  • Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes (rupture de stock, fraude, etc.).

3. Prix

  • Les prix sont indiqués en [monnaie] et incluent [ou n’incluent pas] la TVA.

  • Les frais de livraison sont en sus et précisés lors de la commande.

  • Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Paiement

  • Les paiements peuvent être effectués par [cartes bancaires, virement, PayPal, espèces en boutique].

  • La commande est considérée comme confirmée uniquement après réception du paiement complet.

  • En cas de paiement refusé ou non reçu, la commande pourra être annulée.

5. Livraison / Transport

  • Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

  • Les délais de livraison sont indicatifs et non garantis, sauf accord écrit.

  • Les frais de livraison sont à la charge du client sauf mention contraire.

  • Le vendeur décline toute responsabilité en cas de retard dû à des circonstances indépendantes de sa volonté (transporteur, météo, grèves, etc.).

  • Le client est tenu de vérifier l’état des produits à la livraison et de signaler tout dommage ou défaut dans les [x] jours.

6. Rétractation / Retour

  • Conformément à la législation [indiquer le pays], le client dispose de [nombre] jours pour exercer son droit de rétractation.

  • Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine.

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7. Garantie / Conformité

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  • Toute utilisation anormale ou dommage résultant d’une mauvaise manipulation peut annuler la garantie.

8. Responsabilité

  • Le vendeur n’est pas responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits.

  • La responsabilité du vendeur est limitée au montant de la commande.

9. Propriété intellectuelle

  • Tous les éléments (photos, logos, marques) présents sur le site ou dans les documents fournis restent la propriété du vendeur.

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10. Données personnelles

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